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Conditions d'utilisation

Bienvenue sur le site Internet "equans.com" (ci-après " le Site "). Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation (ci-après les " Conditions "), ainsi que des conditions spécifiques figurant sur les pages du Site Internet, régissant votre utilisation du Site Internet "equans-group.com".

 

Ces conditions couvrent vos droits et responsabilités juridiques lors de l'utilisation de ce Site.

 

Ce Site est mis à votre disposition gratuitement (à l'exception du coût de la connexion au Site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des Conditions générales définies ci-dessous.

.En accédant, visitant et/ou utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions Générales, et vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

Vous acceptez d'accéder aux informations contenues dans ce Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial.

Vous ne pouvez utiliser le Site qu'à des fins légitimes ; aucune utilisation ou utilisation abusive n'est autorisée, y compris à des fins contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs.

Le contenu de cette notice est susceptible d'évoluer ; nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

 

1. Informations générales

 

Ce Site est la propriété d'EQUANS, société anonyme au capital de 2 435 285 011 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 542 107 651.

Le siège social d'EQUANS est situé Tour T1 - 1 place Samuel de Champlain, Faubourg de l'Arche, 92930 Paris La Défense cedex, France (téléphone : +33 (0)1 44 22 00 00).

 

2. Limitation de responsabilité et exclusion de garantie

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En tant qu'utilisateur du Site, vous reconnaissez disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

EQUANS et ses contributeurs s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations affichées sur ce Site, se réservant le droit d'en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, ils ne peuvent garantir que ces informations sont complètes, ni qu'elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). EQUANS et ses contributeurs déclinent également toute responsabilité (directe ou indirecte) pour tout retard, erreur ou omission quant au contenu et à l'utilisation de ces pages, ainsi que pour toute interruption ou indisponibilité du service.

Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, EQUANS pourra interrompre son Site. Elle s'efforcera d'en informer préalablement les utilisateurs. EQUANS n'est pas responsable des retards, des difficultés d'utilisation ou de l'incompatibilité entre ce Site et les fichiers, votre navigateur ou tout autre programme accédant à ce Site.

EQUANS ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de la diffusion par un tiers d'un virus par l'intermédiaire de notre Site et susceptibles d'infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce Site, de l'utilisation de ce Site ou de la navigation sur ce Site. De même, EQUANS ne pourra être tenu responsable de tout dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s'y limiter, les défaillances techniques, la divulgation de matériel confidentiel, la perte de données), ou de tout autre dommage indirect, quel qu'il soit, résultant de ou lié à l'utilisation du Site.

EQUANS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site, et se réserve le droit d'en corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, EQUANS et ses contributeurs ne donnent aucune garantie et n'assument aucune responsabilité quelle qu'elle soit quant à l'adéquation, la séquence, l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, l'actualité, l'équité, la qualité marchande, la qualité, le caractère approprié et la disponibilité des informations contenues sur ce Site. Chaque utilisateur assume l'intégralité du risque lié à l'utilisation de ces informations. Des informations erronées ou des omissions peuvent être trouvées en raison d'erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatez des erreurs, vous êtes invité à nous en informer afin que nous puissions apporter les corrections appropriées.

Les éléments du Site sont fournis " en l'état " sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. EQUANS rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu du Site à des offres d'achat ou des incitations à acheter des actions ou autres titres, cotés ou non cotés, d'EQUANS, de l'une de ses filiales directes ou indirectes ou de ses sociétés affiliées.

EQUANS se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'apporter des modifications à toute partie du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d'optimisation du Site, EQUANS peut décider de modifier les présentes Conditions Générales.

Toute information datée publiée sur le Site n'est valable que pour la date indiquée.

Il est également rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Le Site est un site donnant accès à d'autres sites Internet de la société EQUANS ou du Groupe EQUANS, qui peuvent disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

 

3. Gestion des codes d'accès et des mots de passe

 

Certains services du Site requièrent un code d'accès et un mot de passe.

Ces codes d'accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, non transmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, de leur conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les mesures nécessaires pour les protéger et les préserver. EQUANS ne saurait être tenu pour responsable d'une utilisation frauduleuse.

Pour des raisons de sécurité, l'accès aux zones sécurisées sera automatiquement désactivé après plusieurs tentatives d'accès erronées. EQUANS se réserve le droit de suspendre l'accès au Site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d'accès d'un utilisateur. EQUANS vous informera en cas de suspension de l'accès.

Les enregistrements effectués par le système informatique du site Internet lors des connexions de l'utilisateur constitueront la preuve de tout acte accompli par l'utilisateur sur le Site, ainsi que la preuve du traitement de ces actes.

 

4. Propriété intellectuelle

 

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d'auteur, au droit des marques et, d'une manière générale, à la propriété intellectuelle.

Les marques et logos (marques semi-figuratives) d'EQUANS figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse préalable et écrite d'EQUANS est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le Site, sont la propriété d'EQUANS ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d'utilisation des marques, logos ou photographies d'EQUANS.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, EQUANS interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d'éléments de ces bases de données. La réutilisation, la reproduction ou l'extraction non autorisée engage la responsabilité de l'utilisateur.

EQUANS se réserve le droit de supprimer sans délai, et sans préavis, tout contenu : message, texte, image, graphique, qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment à la réglementation précisée ci-dessus.

Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser l'un des contenus du Site (texte, image, etc.), vous devez obtenir l'autorisation écrite expresse et préalable d'EQUANS en écrivant à l'adresse indiquée au § " informations légales " ou en adressant un e-mail au webmaster.

 

5. Respect de la vie privée

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En tant qu'utilisateur du Site, vous êtes tenu de respecter la législation en vigueur, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée des informations nominatives auxquelles vous accédez et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la réputation de toute personne, physique ou morale, y compris EQUANS, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

 

6. Données personnelles

 

Afin de répondre à vos besoins et lors de votre navigation sur le Site, EQUANS est susceptible de recueillir des informations personnelles vous concernant, qui font l'objet d'un traitement informatique (certaines informations, signalées par un astérisque, sont obligatoires).

Il vous appartient de vérifier que les informations que vous nous communiquez par l'intermédiaire de ce Site sont exactes et complètes. Pour le bon suivi de vos demandes, nous vous remercions de nous informer immédiatement de tout changement dans les informations fournies.

Les informations recueillies sont destinées exclusivement à EQUANS, qui est autorisé, sauf opposition de votre part pour des motifs légitimes, à les conserver et à les utiliser pour vous informer sur ses produits et services.

Vous pouvez vous opposer, sans frais, à l'utilisation de vos données à des fins de marketing.

Pour exercer vos droits d'accès, de rectification et d'opposition, veuillez nous contacter.

Le Site n'est pas destiné à recevoir de votre part des informations confidentielles. En conséquence, et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. Par conséquent, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre afin de traiter votre demande.

 

7. Cookies

 

Lors de vos visites, vous êtes informé qu'un cookie peut s'installer automatiquement sur votre navigateur. Il s'agit d'un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le Site. Il permet de réaliser des analyses de fréquentation, des mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du Site.

Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d'être informé de la présence du cookie et, le cas échéant, de le refuser de la manière suivante :

  • avec les navigateurs Microsoft Internet Explorer 5.x et 6.x : cliquer sur la barre de menu "Outils" puis sur "Options Internet", choisir l'onglet "Confidentialité" puis déplacer le curseur sur le niveau de sécurité souhaité ou cliquer sur le bouton "Avancé" puis "Ignorer la gestion automatique des cookies" et cocher l'option "refuser" ou "demander" pour chaque colonne;
  • avec le navigateur Netscape Navigator 6.2 : cliquez sur la barre de menu "Edition", puis sur "Préférences", sélectionnez "Confidentialité et sécurité", puis choisissez l'item "cookies" et cochez "désactiver" ou "me demander";
  • avec le navigateur Mozilla Firefox version 1.x et 1.5 : cliquez sur la barre de menu " Outils ", puis sur " Options ", choisissez l'onglet " Confidentialité ", puis " Cookies " et décochez la case " Autoriser " ;
  • avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu "Safari > ; Safari Preferences", puis cliquez sur l'onglet "Security" et cliquez sur "From visited sites only";
  • Si vous refusez les cookies, certains services ne seront plus accessibles.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du "cookie" dans les conditions indiquées dans la rubrique "Données Personnelles".

 

8. Liens hypertextes

 

Les liens hypertextes établis en direction d'autres Sites ne sauraient engager la responsabilité d'EQUANS, notamment s'agissant du contenu de ces Sites.

EQUANS n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent Site et interdit à quiconque de mettre en place un tel lien sans son autorisation préalable et écrite.

 

9. Déni de responsabilité concernant les informations prospectives

 

Le Site peut contenir certaines informations non historiques qui constituent des déclarations prospectives, y compris, mais sans s'y limiter, des déclarations concernant des événements, tendances, plans ou objectifs futurs. Ces déclarations sont fondées sur les opinions et hypothèses actuelles de la direction et sont soumises à des risques et incertitudes importants qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux exprimés ou sous-entendus dans ces déclarations (ou des résultats passés). Des informations supplémentaires sur ces risques et incertitudes sont disponibles dans les documents déposés par EQUANS auprès des autorités compétentes. Les déclarations prospectives sont faites à une certaine date et EQUANS ne s'engage pas à les mettre à jour ou à les réviser, que ce soit en raison de nouvelles informations, d'événements futurs ou d'autres éléments.

 

10. Dispositions générales

 

Toute cession ou autre transfert des droits accordés par les présentes conditions est strictement interdit.

Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent juge qu'une disposition des présentes conditions est invalide, l'invalidité de cette disposition n'affectera pas la validité du reste des conditions, qui resteront en vigueur et de plein effet.

Le fait que l'une ou l'autre partie n'exerce pas un droit ou n'entreprend pas une action en vertu des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ce droit ou à cette action.

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées conformément à, la loi française.

 

11. Utilisation des cookies et des fichiers journaux

 

Lorsque vous accédez à ce Site, un cookie de " session utilisateur (SessionID) " peut être automatiquement installé et stocké temporairement sur votre disque dur afin de faciliter votre navigation. Une fois votre session fermée, le cookie sera détruit. Un cookie est un petit fichier d'informations généré de manière aléatoire qu'un site Web peut envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel afin de faciliter votre navigation et de rationaliser vos procédures d'enregistrement. Par définition, un cookie ne nous permet pas de vous identifier.

Si vous le souhaitez, vous pouvez empêcher l'enregistrement de ces cookies de session en configurant votre navigateur en conséquence. Cette opération est susceptible de modifier, voire de rendre difficile votre navigation sur le site.
 
Des plug-ins sociaux ou des boutons de partage sur les réseaux sociaux sont susceptibles, sous réserve de votre consentement, d'être présents sur notre site pour vous permettre d'accéder à la fonctionnalité de partage de contenus avec d'autres personnes sur les réseaux sociaux à partir de notre site ou pour faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site (plug-ins sociaux " like ", " share ", ...)
 
Du seul fait de leur présence, ces plug-ins sociaux - que vous soyez ou non utilisateur de ces plateformes sociales - sont susceptibles de déposer des cookies sur votre disque dur pour suivre votre navigation et identifier vos centres d'intérêt. 
 
Nous n'avons aucun contrôle sur le processus utilisé par les réseaux sociaux pour collecter des informations sur votre navigation sur notre site.
 
L'émission et l'utilisation de cookies par ces tiers sont soumises à leurs propres politiques de confidentialité. Nous vous invitons à les lire afin d'identifier les finalités d'utilisation, notamment publicitaires, et les informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce aux plug-ins applicatifs et ainsi déterminer votre choix. Ces politiques de protection doivent vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes utilisateurs pour chacun de ces réseaux.
 
Le cas échéant, vous pouvez refuser l'insertion de ces cookies en suivant la procédure indiquée sur votre navigateur (voir ci-dessous les étapes à suivre), selon les modalités proposées qui vous conviennent le mieux. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

En outre, afin d'analyser vos préférences et sous réserve de votre consentement, des pixels invisibles ou des balises internet peuvent être placés par un prestataire de services tiers sur certains de nos articles et messages afin de nous aider à identifier les pages consultées, de compter la fréquence d'affichage ainsi que le nombre de visiteurs, d'analyser les schémas de trafic et d'établir des statistiques sur les contenus les plus populaires.
 
Enfin, des enregistrements audio et vidéo, des podcasts et des webcasts vous sont proposés par des services tiers. Lors de vos éventuels accès et sous réserve de votre consentement, ces tiers sont susceptibles de déposer des cookies sur votre disque dur afin de nous aider à identifier les contenus les plus appréciés.

 
La procédure à suivre pour refuser l'insertion de ces cookies " tiers " est la suivante, selon les modalités proposées qui vous conviennent le mieux :

Pour Mozilla firefox:
1. Choisissez le menu " Outils ", puis " Options ".
2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
4. http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9activer+les+cookies 

Pour Microsoft Internet Explorer:
1. Sélectionnez le menu " Outils ", puis " Options Internet ".
2. Cliquez sur l'icône " Confidentialité "
. 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur
4. http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Chrome:
1. Allez dans le menu Chrome / Préférences
. 2. Cliquez sur "Afficher les paramètres avancés".
3. Cliquez sur "Paramètres de contenu..." dans la section confidentialité
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https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Pour Safari:
Allez dans le menu Safari / Préférences
. Cliquez sur " Confidentialité ".
Dans " Bloquer les cookies ", cochez " Toujours ".
http://www.apple.com/support/?path=Safari/3.0/fr/9277.html

 

Pour connaître les options offertes par les autres navigateurs et savoir comment supprimer les cookies stockés sur votre terminal, la CNIL détaille sur ce lien les démarches à suivre pour limiter vos traces sur le web https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser et, plus généralement, vous informe sur les mécanismes de paramétrage des cookies http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/#c5554

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